Le sort posthume de la personne humaine en droit privé

par Isabelle Zribi

Thèse de doctorat en Droit

Sous la direction de Catherine Labrusse-Riou.

Soutenue en 2005

à Paris 1 .


  • Résumé

    Si la personnalité juridique s'éteint avec la vie, semble pourtant se manifester une persistance de la personne humaine en droit privé, dont il convient de rendre compte et qu'il s'agit d'analyser. Cette étude permet de mettre au jour d'une part, la difficulté du droit privé à raisonner sans sujet de droit, et d'autre part, les manières dont il réagit dans ce cas. On pourrait penser tout d'abord qu'il serait possible d'esquiver cette difficulté, en raisonnant à partir de la transmission successorale aux héritiers des droits, actions, obligations attachés à la personne. Cependant, le modèle successoral montre sa puissance, mais également ses limites à régir ces derniers. Aussi, le droit privé fait-il saillir une présence du défunt, indépendante de toute idée de transmission, dont l'analyse semble délicate. Il convient alors de s'interroger sur la puissance et les limites de l'extension posthume des règles relatives à la personne vivante pour rendre compte de l'humanité du défunt.

  • Titre traduit

    The posthumous fate of the natural person in private law


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Informations

  • Détails : 1 vol. (463 p.)
  • Notes : Publication autorisée par le jury
  • Annexes : Bibliogr. p. 401-452. Index

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