La fonction juridictionnelle, contribution à une analyse des débats doctrinaux en France et en Italie
Auteur / Autrice : | Isabelle Boucobza |
Direction : | Pasquale Pasquino |
Type : | Thèse de doctorat |
Discipline(s) : | Droit public |
Date : | Soutenance en 2003 |
Etablissement(s) : | Paris 10 |
Mots clés
Mots clés contrôlés
Résumé
La question du pouvoir du juge constitutionnel, administratif, pénal ou civil figure au centre des controverses doctrinales et des projets de réforme de la justice en France et en Italie. Par la mise en lumière des présupposés des arguments échangés, cette recherche ambitionne de rendre claires les oppositions doctrinales. Cette exploration des discours peut apporter une contribution utile à la compréhension des évolutions de l'État moderne dont les conceptions dogmatiques de la fonction juridictionnelle sont parties intégrantes. Qu'elles portent sur la question de l'attribution de la qualité d'organe de la fonction juridictionnelle ou de la détermination du régime juridique découlant de cette qualité, les thèses s'opposant partagent, chacune, les deux mêmes représentations conflictuelles de la fonction juridictionnelle comme fonction d'application et comme fonction de création du droit. Elles apparaissent tout au long de l'exploration des fondements juridiques des discours.