L' association

par Mažvydas Michalauskas

Thèse de doctorat en Droit privé

Sous la direction de Loïc Cadiet.

Soutenue en 2003

à Paris 1 .


  • Résumé

    La connaissance de l'association oblige d'abord à présenter son fondement juridique traditionnel, le contrat d'association. Son interprétation a donné lieu à des solutions qui ne respectent pas les spécificités du consentement, de l'objet et de la cause du contrat d'association. Toutefois, malgré les précisions apportées sur ces éléments, la référence au contrat n'est pas satisfaisante pour saisir la nature juridique de l'association. Le fondement contractuel de l'association est, en effet, concurrencé par la théorie de l'institution et par la notion de personnalité morale. Puisque la théorie de l'institution ne semble pas adaptée à constituer le fondement juridique de l'association, il faut se tourner vers la notion de personnalité morale. Or, celle-ci est insuffisamment élaborée. Une approche renouvelée de la personnalité morale est donc nécessaire. Elle permettra de présenter deux concepts juridiques complètement distincts : l'association-contrat et l'association-personne morale.

  • Titre traduit

    The association


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Informations

  • Détails : 2 vol. (552 f.)
  • Notes : Publication autorisée par le jury
  • Annexes : Bibliogr. f. 491-523. Index

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  • Cote : R/P2003-55,2
  • Bibliothèque : Bibliothèque Cujas de droit et de sciences économiques (Paris).
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