Modélisation sémantique de la réglementation

= Semantic modeling of the regulation

• Auteur / Autrice : David Jouve
• Direction : Jean-Marie Pinon, Youssef Amghar
• Type : Thèse de doctorat
• Discipline(s) : Informatique
• Date : Soutenance en 2003
• Etablissement(s) : Lyon, INSA
• Partenaire(s) de recherche : Laboratoire : LIRIS - Laboratoire d'Informatique en Image et Systèmes d'information (Rhône2003-....)

Mots clés

Mots clés contrôlés

Droit -- Recherche documentaire

Droit -- Documentation

Informatique documentaire

Résumé

Pour certaines organisations, les textes réglementaires constituent une matière première spécifique. Afin d'en améliorer la maîtrise, nous proposons d'en fonder la gestion sur la représentation des connaissances formulées. Pour cela, nous introduisons le système primitif des G-Frames, dérivant à la fois des langages de frames et des Graphes Conceptuels. Celui-ci offre des structures et des mécanismes génériques, applicables à nombre de domaines. Afin d'accorder le modèle aux spécificités des domaines juridiques, une extension ontologique est définie à partir des travaux de conceptualisation de Valente et de van Kralingen. Celle-ci peut soutenir de multiples formes de raisonnement. Dans le cadre de nos travaux, nous attachons à la détection des incohérences au sein d'une base de normes, ainsi qu'à l'application des systèmes normatifs aux situations du monde réel. Les inférences déroulées peuvent alors être projetées sur les fragments documentaires grâce à un dispositif nommé correspondance représentationnelle. L'ensemble de ces propositions a été validé par la mise en place de la plate-forme LKDM.

Many organisations consider legal documents as specific raw material. In order to exercise a better control over this, we propose to build management processes upon the representation of knowledge it formulates. In this intention, we introduce the G-Frames primitive system which derives from both frame languages and Conceptual Graph theories. It offers generic structures and features that can be applied to several domains. An ontological extension, based on Valente’s and van Kralingen’s ontologies of law, is then provided so as to properly handle the particular kind of knowledge encountered in the legal domains. This extension may support various deontic reasoning models. In this thesis, we focus on the detection of normative inconsistencies and the application of normative systems to real world situations. Inferences performed at the knowledge representation level can thus be projected to document fragments thanks to a feature called representational binding. Our propositions have been implemented into a prototypic platform called LKDM.