Droit communautaire et OPCVM

European law and UCITS

• Auteur / Autrice : Éric Sidot
• Direction : Dominique Carreau
• Type : Thèse de doctorat
• Discipline(s) : Droit public
• Date : Soutenance en 2002
• Etablissement(s) : Paris 1

Mots clés

Mots clés contrôlés

Traités de Rome -- 1957

Bourse

Valeurs mobilières -- Droit

Europe

Sociétés d'investissement

Valeurs mobilières -- Droit européen

Résumé

L'objet de cette étude est de présenter le droit communautaire des organismes de placement collectif en valeurs mobilières (OPCVM). Afin de traiter tous les aspects et de permettre une compréhension étendue de ce droit spécifique des valeurs mobilières, nous avons recours dans le cadre de cette étude à deux méthodes différentes mais qui s'avèrent complémentaires : la méthode historique et la méthode comparative. La première méthode retrace dans le temps l'évolution du droit communautaire des OPCVM, des origines du droit communautaire général avec le traité de Rome de 1957 aux prochaines évolutions attendues du droit européen dérivé devant permettre la création d'un véritable droit européen de la gestion collective. La seconde méthode consiste en une analyse des règles posées par le droit communautaire des OPCVM et leur éventuelle transposition dans le droit positif français.