L'organisation contractuelle du spectacle sportif

par Frédéric Buy

Thèse de doctorat en Droit

Sous la direction de Jacques Mestre.

Soutenue en 2001

à Aix-Marseille 3 .


  • Résumé

    Malgré l'interventionnisme croissant de l'Etat et l'indéniable publicisation qui en résulte, le sport reste profondément ancré dans le droit privé. Le contrat constitue en effet l'élément fondateur de l'activité, et son rôle apparaît au grand jour à travers la façon dont s'organise le spectacle sportif. Quelles sont les caractéristiques de l'activité contractuelle qui crée le spectacle ? Le spectacle justifie-t-il un régime contractuel spécifique ? Telles sont les deux questions essentielles auxquelles se propose de répondre la présente étude. Sont ainsi évoqués, en premier lieu, les principaux contrats constitutifs du spectacle. Entre acteurs du mouvement sportif et agents économiques extérieurs, se développe un tissu de relations fort complexe fondé sur des contrats d'engagement, de télévision, de publicité, d'intermédiaire, d'assurance, etc. . . , et régi par un ensemble de règles originales dont la source est à la fois étatique et corporatiste. . .

  • Titre traduit

    The organization of contracts for sporting events


  • Résumé

    Despite increasing State intervention and the undeniable application of public law that follows, sport remains firmly anchored in private law. Indeed, the contract is the founding element of this activity, and its role is clearly shown in the manner in which sporting events are organized. What are the characteristics of the contract-related activities which create the sporting event ? Do sporting events require specific contracting regulations ? These are the two main questions that the present study aims to answer. First, the main contracts establishing the event will be considered. A complex web of relations develops between figures in the sporting world and external financial agents based on employment, television, advertising, intermediary and insurance contracts, etc. . . Which is governed by a set of regulations of state and corporatist origin. . .

Autre version

Cette thèse a donné lieu à une publication en 2002 par Presses universitaires d'Aix-Marseille à Aix-en-Provence

L'organisation contractuelle du spectacle sportif


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La version de soutenance existe sous forme papier

Informations

  • Détails : 471 p.
  • Notes : Publication autorisée par le jury
  • Annexes : Bibliogr.p.409-452. Index

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  • Bibliothèque : Université d'Aix-Marseille (Aix-en-Provence. Schuman). Service commun de la documentation. Bibliothèque universitaire de droit, science politique et économie.
  • Disponible pour le PEB
  • Cote : AIX TD 2124

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  • Bibliothèque : Université Toulouse 1 Capitole. Service commun de la documentation. Bibliothèque de la Manufacture des tabacs.
  • Non disponible pour le PEB
  • Cote : GM1271-2001-44
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Cette thèse a donné lieu à une publication en 2002 par Presses universitaires d'Aix-Marseille à Aix-en-Provence

Informations

  • Sous le titre : L'organisation contractuelle du spectacle sportif
  • Détails : 1 vol. (485 p.)
  • ISBN : 2-7314-0287-3
  • Annexes : Bibliogr. p. [417]-463. Notes bibliogr. Index
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