Le dialogue dans le procès

• Auteur / Autrice : Patricia Aubijoux Imard
• Direction : Serge Guinchard
• Type : Thèse de doctorat
• Discipline(s) : Droit privé
• Date : Soutenance en 1999
• Etablissement(s) : Paris 2

Mots clés

Mots clés contrôlés

France

Résumé

L'observateur le moins averti du processus juridictionnel comprend que proces et dialogueront deux notions constitutives d'une meme logique. Le proces ne peut se passer d'un discours reciproque mais ce dernier ne peut qu'etre limite par la necessaire autorite de la decision. Dans un premier temps, c'est d'un dialogue entre les parties dont fait etat cette recherche. L'organisation d'un echange aucours du proces permet de renforcer le role des plaideurs, tant au sein des procedures accusatoires que des procedures inquisitoires. Ces dernieres, souvent opposees, adoptent une meme forme plus dialoguee. Des voies de recours originales sanctionnent et garantissent cet aspect commun a toutes les procedures. Quel sens une telle mutation du proces peut-elle avoir ? celui du passage d'une justice d'autorite a une justice negociee reposant sur la seule volonte des parties, excluant le magistrat du dialogue juridictionnel ? cela apparait peu probable. Comme le revele dans un second temps cette etude, le phenomene de dialogue, loin de minorer le role du magistrat, l'accroit. Participant de maniere active a l'echange juridictionnel, le juge a egalement pour tache de le garantir au cours de l'instance comme dans sa decision, en veillant, par la motivation, a repondre aux arguments des plaideurs. Le phenomene de dialogue au cours du proces parait ainsi revetir plus volontiers la signification d'un accroissement de la solidarite entre office du juge et role des parties.