La conception musulmane des peines et le droit koweitien

par Adel Almane

Thèse de doctorat en Droit pénal et sciences criminelles

Sous la direction de Jean Pradel.

Soutenue en 1998

à Poitiers , en partenariat avec Université de Poitiers. UFR de droit et sciences sociales (autre partenaire) .


  • Résumé

    L'objet de cette these est la conception musulmane des peines et le droit koweitien. Elle comprend deux parties : la premiere traite de la des-cription des peines en droit musulman et koweitien. La seconde porte sur la mise en uvre des peines. La premiere partie est constituee de trois chapitres. Le premier est relatif aux principes generaux de la peine a savoir celui de la legalite, de la personnalite et de l'egalite. Le second chapitre est reserve aux objectifs de la peine. Il y a ete question des objectifs concrets, moraux et la coordination entre les objectifs et leurs proportions. Le troisieme chapitre est un catal-ogue de peines en droit musulman et koweitien. On y a enumere les varie-tes de peines avec leur analyse. La mise en uvre des peines constitue l'objet de la seconde partie. Ii y a ete question de la fixation des peines, notamment de la liberte du juge dans chaque droit. On y a aborde le cas du delinquant primaire en cas d'une seule infraction et en cas de concours reel d'infractions, et egalem-ent le cas du recidiviste et ce au premier chapitre. Le second chapitre traite de l'execution des peines. On y a aborde les organes charge d'executer les peines, certains cas de delinquants traites de maniere specifique par la loi, et les formes d'execution a l'interieur et l'exterieur de l'etablissement pe♭ nitentiaire. 11 y a ete egalement question de la fin anticipee de l'execution a savoir la liberation conditionnelle. Le troisieme chapitre est consacre a l'e-xtinction des peines. On y a traite les causes communes aux deux legislat-ions( musulmane, et koweitienne)a savoir la prescription, la grace, l'am-nistie, et les causes propres a savoir la rehabilitation, la transaction et le repentir.

  • Titre traduit

    The islamic conception of pains and kuwaiti law


  • Pas de résumé disponible.

Consulter en bibliothèque

La version de soutenance existe sous forme papier

Informations

  • Détails : 391 f
  • Notes : Publication autorisée par le jury

Où se trouve cette thèse\u00a0?

  • Bibliothèque : Université de Poitiers. Service commun de la documentation. BU Droit-Economie-Gestion.
  • Disponible pour le PEB
  • Cote : TD 27-1998-4
  • Bibliothèque : Université de Poitiers. UFR Droit et sciences sociales. Bibliothèque.
  • Non disponible pour le PEB

Cette version existe également sous forme de microfiche :

  • Bibliothèque : Université de Bordeaux. Direction de la Documentation. Bibliothèque Universitaire Droit, science politique,économie.
  • Disponible pour le PEB
  • Cote : MFT 1886
  • Bibliothèque : Université de Strasbourg. Service commun des bibliothèques. Bibliothèque de recherche juridique.
  • Non disponible pour le PEB
  • Cote : MICROF/ALM
  • Bibliothèque : Université Toulouse 1 Capitole. Service commun de la documentation. Bibliothèque de la Manufacture des tabacs.
  • Non disponible pour le PEB
  • Cote : GM1181-1998-3
Voir dans le Sudoc, catalogue collectif des bibliothèques de l'enseignement supérieur et de la recherche.