Thèse soutenue

La volonté dans la théorie de la responsabilité pénale : essai appliqué aux atteintes à l'intégrité cororelle
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Auteur / Autrice : Stéphane Bonnet
Direction : Yves Mayaud
Type : Thèse de doctorat
Discipline(s) : Droit
Date : Soutenance en 1994
Etablissement(s) : Lyon 3

Mots clés

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Mots clés contrôlés

Résumé

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La loi penale ne connait pas de volonte, elle ne lui confere pas la place qui devrait etre la sienne. Concretisee en un comportement tangible, elle definit le criminel, elle lui confere son statut, alors meme qu'aucun mal n'est cause. En ce sens, tout le droit penal peut etre repense et reconstruit, sur le modele d'une technique existant deja : la tentative. En effet, il prouve bien que la repression ne doit pas etre organisee autour de la mort ou des blessures, mais autour de la seule conduite, reflet d'un etat d'esprit. Et, toute la legislation repressive est, finalement, induite par la volonte plus que par la materialite. Meme ce qui est dit "involontaire" ne l'est pas : il n'existe pas d'infraction sans volonte. Il faut revoir sa definition, definition qui impose, juridiquement, le distinguer deux types, deux sous-composantes : l'intention, qui est une volonte dirigee vers une lesion et l'imprudence, qui est une volonte indisciplinee, sans but, mais tout aussi nuisible, tout aussi dangereuse. Avec une telle theorie, toute la responsabilite penale, tout le droit penal genral, ainsi que le droit penal special, doivent etre etudies dans leurs principaux themes, etudies differemment et elabores plus logiquement, plus humainement.