Les arrêts de règlement du parlement de Paris au XVIIIe siècle

par Philippe Payen

Thèse de doctorat en Droit

Sous la direction de Marguerite Boulet-Sautel.

Soutenue en 1993

à Paris 2 .

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Cette thèse a donné lieu à une publication en 1997 par Presses universitaires de France à Paris

Les arrêts de règlement du Parlement de Paris au XVIIIe siècle : dimension et doctrine


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Informations

  • Détails : 2 vol. (791 p.)

Où se trouve cette thèse\u00a0?

  • Bibliothèque : Centre d'Histoire du Droit (Rennes).
  • Non disponible pour le PEB
  • Bibliothèque : Université de Strasbourg. Service des bibliothèques. Bibliothèque de recherche juridique.
  • Non disponible pour le PEB
  • Cote : 34-024-7-PAY,01
  • Bibliothèque : Université de Strasbourg. Service des bibliothèques. Bibliothèque de recherche juridique.
  • Non disponible pour le PEB
  • Cote : 34-024-7-PAY,02
  • Bibliothèque : Bibliothèque Cujas de droit et de sciences économiques (Paris).
  • Consultable sur place dans l'établissement demandeur
  • Cote : DT1993-7,1
  • Bibliothèque : Bibliothèque Cujas de droit et de sciences économiques (Paris).
  • Consultable sur place dans l'établissement demandeur
  • Cote : DT1993-7,2
  • Bibliothèque : Bibliothèque Cujas de droit et de sciences économiques (Paris).
  • Non disponible pour le PEB
  • Cote : R/T93.007-1
  • Bibliothèque : Bibliothèque Cujas de droit et de sciences économiques (Paris).
  • Non disponible pour le PEB
  • Cote : R/T93.007-2

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  • Bibliothèque : Université de Strasbourg. Service des bibliothèques. Bibliothèque de recherche juridique.
  • Non disponible pour le PEB
  • Cote : MICROF/PAY
  • Bibliothèque : Université Toulouse 1 Capitole. Service commun de la documentation. Bibliothèque de la Manufacture des tabacs.
  • Non disponible pour le PEB
  • Cote : GM1521-1993-4
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Cette thèse a donné lieu à une publication en 1997 par Presses universitaires de France à Paris

Informations

  • Sous le titre : Les arrêts de règlement du Parlement de Paris au XVIIIe siècle : dimension et doctrine
  • Dans la collection : ˜Les œGrandes thèses du droit français , 1151-6054
  • Détails : 1 vol. (526 p.)
  • ISBN : 2-13-048671-1
  • Annexes : Bibliogr. p. [511]-520. Notes bibliogr. en bas de page
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