Absence d’obligation d’incorporation de la Convention européenne  Action publique  Alternatives aux poursuites  Applicabilité directe de l’article 6  Armes -- Vente  Armes  Armes à feu -- Droit  Armes à feu  Aréopage  Autonomisation du témoin  Autorité de chose jugée  Autorité de la chose interprétée  Autorité de la chose jugée  Autorités de poursuite pénale  Bonne administration de la justice  Cadres d'investigation  Caractère objectif des droits de l’homme  Cedh  Chambre criminelle de la Cour de cassation  Chose jugée  Chose jugée au pénal  Clause de réciprocité  Commerce illicite  Confidentialité des communications avec l’avocat  Confusion  Cour européenne des droits de l'homme  Crime organisé -- Lutte contre  Criminalité organisée  Cumul  Cumul de sanctions  Devoir de motiver les décisions  Dialogue des juges  Dialogue entre la Cour EDH et la Cour de cassation  Double peine  Droit  Droit au temps et aux facilités nécessaires à la préparation de la défense  Droit comparé  Droit de comparaître en personne au procès  Droit de la défense d’avoir la parole en dernier  Droit de l’Union européenne  Droit de l’accusé d’être informé de la nature et de la cause l’accusation portée contre lui et de la requalification envisagée des faits  Droit de l’accusé à un procès équitable  Droit de mentir  Droit de ne pas s’auto-Incriminer  Droit de se taire  Droit d’accès au dossier  Droit d’interroger ou faire interroger les témoins à charge et d’obtenir la convocation et l’interrogation des témoins à décharge dans les mêmes conditions que les témoins à charge  Droit fondamentaux  Droit international  Droit international humanitaire  Droit interne  Droit naturel  Droit pénal  Droit à la défense avec ou sans l’assistance d’un avocat  Droit à la représentation par avocat  Droit à l’assistance gratuite d’un avocat  Droit à l’interprétation et à la traduction des pièces essentielles.  Droit à un défenseur  Droit à un tribunal indépendant, impartial et établi par la loi  Droit à une procédure contradictoire  Droits de l'homme  Défense  Défense nationale  Délai raisonnable  Délinquant  Effet direct  Egalité des armes  Elargissement de la compétence consultative de la Cour Européenne  Elsj  Ennemi  Enquête  Europe  Forces armées  France  France. Cour de cassation  Guerre  Guerre  Indépendance  Instruction  Insécurité juridique  Intime conviction  Invocabilité des arrêts de la Cour EDH  Invocation de l’article 6 devant les juridictions nationales  Judiciarisation  Juge pénal  Juridiction  Justice pénale -- Administration  Justiciabilité  Justiciabillité  Liberté individuelle  Libertés individuelles  Légitime défense  Matière pénale  Mode de poursuite  Ne bis in idem  Non bis in idem  Notion d’accusation en matière pénale  Opportunité des poursuites  Opérations de sécurité  Opérations d’infiltration policière  Opérations militaires  Organisation criminelle  Paix  Pays de l'Union européenne  Peine  Peines  Personnel civil  Personnel militaire  Piraterie  Politique pénale  Possession d’armes  Pouvoir disciplinaire  Preuve  Principe de subsidiarité  Procès équitable  Procédure pénale  Procédés d'investigation  Provocation policière  Précédent non obligatoire  Prérogatives  Présomption d’effet direct  Présomption d’innocence  Publicité de l’audience et du prononcé des jugements et arrêts  Pénal  Pénalisation  Recours en cassation  Recours individuel  Renvoi préjudiciel  Règle de l’épuisement préalable des voies de recours nationales  Réexamen de la décision pénale définitive  Sanction administrative  Sanction disciplinaire  Sanction pénale  Sanction répressive  Sanctions pénales  Schéma d'orientation  Souveraineté  Stocks d’armes  Subsidiarité  Subsidiarité de la Convention  Subsidiarité de la Cour Européenne des Droits de l’Homme  Sursis  Sursis à statuer  Sécurité nationale  Territoire  Terrorisme -- Lutte contre  Terrorisme  Trafic  Traitement en temps réel  Transnational  Témoin anonyme  Union européenne  Vérité judiciaire  

Antoine Botton a rédigé la thèse suivante :


Antoine Botton dirige actuellement les 3 thèses suivantes :

La confusion des cadres d'investigation

par Clément Lagarrigue sous la direction de Antoine Botton - Toulouse 1

Droit
En préparation depuis le 16-09-2019
Thèse en préparation

Le territoire pénal

par Eloi Joseph sous la direction de Antoine Botton - Toulouse 1

Droit
En préparation depuis le 01-09-2018
Thèse en préparation

Droit - EDSJP Toulouse
En préparation depuis le 01-10-2015
Thèse en préparation


Antoine Botton a été rapporteur des 6 thèses suivantes :

Sciences juridiques
Soutenue le 06-06-2019
Thèse soutenue

Droit
Soutenue le 16-12-2014
Thèse soutenue