1990-....  Abstention  Accès à la justice  Actif  Action en garantie  Action récursoire  Administration  Administration publique  Agriculture -- Aspect environnemental  Agriculture -- Innovations technologiques  Agriculture  Agrobiodiversité  Aléa  Appel  Appel  Arabie Saoudite  Arbitrage  Arbitrage  Arbitraire  Arbitre  Association  Astreinte  Autorisation de mise sur le marché  Autorisation de plaider  Autorité administrative indépendante  Autorité des décisions du Conseil constitutionnel  BEPS  Bahreïn  Bien incorporel  Biens incorporels  Biodiversité  Bonne administration  Brésil  But lucratif  Capacité  Caractère lucratif  Caractère économique  Carence  Causalité  Causalité adéquate  Cellule de dégrisement  Chance  Clause Calvo  Clause exorbitante  Coaction  Colombie  Commande publique  Commerce électronique  Comptabilité -- Droit  Comptabilité  Compétence  Compétence  Compétence territoriale  Concurrence -- Droit international  Concurrence  Conseil constitutionnel  Conseil d'État  Conseil de coopération des États arabes du Golfe  Conseil de coopération du Golfe  Contentieux administratif  Contentieux administrative  Contentieux constitutionnel  Contrat administratif  Contrats administratifs  Contribuable  Contribution à la dette  Contribution économique territoriale  Contrôle de constitutionnalité  Contrôle d’identité  Contrôle juridictionnel des lois  Contrôle minimum-maximum  Contrôleur général des lieux de privation de liberté  Convention d'arbitrage  Convention fiscale  Conventions fiscales  Conventions fiscales contre la double imposition  Coopération renforcée  Cour constitutionnelle  Cour de Justice  Cristallisation du contentieux  Datacenter  Demandes incidentes  Demandes nouvelles  Devoir  Dignité  Diligence  Direction des affaires juridiques des ministères économiques et financiers  Directive européenne  Dispositions fiscales générales anti-abus  Distorsion de concurrence fiscale  Doctrine administrative  Doctrine juridique  Dommage  Double degré de juridiction  Double imposition -- Traités  Double imposition  Droit -- Interprétation  Droit  Droit administratif  Droit commercial  Droit comptable  Droit constitutionnel  Droit de l'Union européenne  Droit européen -- Interprétation  Droit européen -- Législation  Droit européen  Droit européen et droit interne  Droit fiscal  Droit fiscal  Droit fiscal  Droit international coutumier  Droit international et droit interne  Droit international privé -- Impôt  Droit international économique  Droit italien  Droit maritime  Droit public  Droit souple  Droits de douane  Droits de l'homme  Décision implicite  Défaut  Défenseur des droits  Dématérialisation  Détention  E-commerce  E-fiscalité  Effectivité  Effectivité et validité du droit  Effet direct  Effets dans le temps des décisions  Efficacité  Efficacité du droit  Emirats arabes unis  Entreprises multinationales  Environnement  Etablissemment stable  Etat  Etat régulateur  Europe  Exequatur  Extraterritorialité  Exécution  Faute  Financement  Finances  Finances publiques  Fiscalité  Fiscalité directe  Fiscalité indirecte  Fiscalité internationale  Fonctionnaires -- Discipline  Fonctionnaires -- Déontologie  Fonctionnaires -- Responsabilité  Fondamentalité constitutionnelle  Fonds souverains  France  France. Ministère de l'économie et des finances  Fédéralisme européen  Gains mobiliers  Groupements politiques, Partis politiques, Démocratie, Constitution, Groupements affinitaires, Associations, Fondations, Think Tanks, Élections  Harmonisation  Hierarchie des normes juridiques  Immobilisations  Immobilisations incorporelles  Immunité souveraine  Immutabilité du litige  Imputabilité  Imputation  Imputation comptable  Imputation personnelle  Impôt -- Administration et procédure  Impôt -- Exemptions  Impôt sur le revenu -- Revenus étrangers  Impôt sur les sociétés  Impôts -- Droit  Impôts  Impôts sur le revenu-Entreprises  Inaction  Incertitude  Incorporels  Injonction  Innovation  Institutions financières -- Investissements  Institutions financières publiques  Instruction  Internement administratif  Intragroupe  Investissements publics étrangers  Invocabilité d'exclusion  Invocabilité d'interprétation conforme  Invocabilité de réparation  Lien de causalité  Propriété publique  Reconfiguration  Responsabilité  Subsidiarité  Subsidiarité inversée  Union européenne  Valeur  État -- Responsabilité  

Benoît Delaunay a rédigé la thèse suivante :

Droit public
Soutenue en 2006
Thèse soutenue


Benoît Delaunay dirige actuellement les 17 thèses suivantes :

La fiscalité des datacenters

par Clara Coudert sous la direction de Benoît Delaunay - Paris 2

Droit fiscal
En préparation depuis le 01-10-2017
Thèse en préparation

Le trust en droit fiscal

par Nicolas-Benoît Avillaneda sous la direction de Benoît Delaunay - Paris 2

Droit public
En préparation depuis le 01-02-2017
Thèse en préparation

Droit public
En préparation depuis le 17-01-2017
Thèse en préparation

La fiscalité internationale des successions.

par Pierre -Elie Chassaint sous la direction de Benoît Delaunay - Paris 2

Droit privé
En préparation depuis le 06-12-2016
Thèse en préparation

Droit des affaires
En préparation depuis le 25-11-2016
Thèse en préparation

Droit public
Soutenue le 01-12-2018
Thèse en préparation

Droit public
En préparation depuis le 15-10-2015
Thèse en préparation

Droit public
En préparation depuis le 01-10-2014
Thèse en préparation

Le conseil constitutionnel, juge fiscal

par Delphine Bénichou sous la direction de Benoît Delaunay - Paris 2

Droit public
En préparation depuis le 01-10-2014
Thèse en préparation

Droit international
En préparation depuis le 01-10-2014
Thèse en préparation

Droit public
En préparation depuis le 01-10-2014
Thèse en préparation

Droit fiscal
En préparation depuis le 01-10-2014
Thèse en préparation

Droit communautaire
En préparation depuis le 09-12-2013
Thèse en préparation

Droit public
En préparation depuis le 21-11-2013
Thèse en préparation

Droit public
En préparation depuis le 01-10-2012
Thèse en préparation

Droit public
En préparation depuis le 13-09-2011
Thèse en préparation


Benoît Delaunay a dirigé les 3 thèses suivantes :

Droit
Soutenue le 30-06-2014
Thèse soutenue


Benoît Delaunay a été président de jury des 2 thèses suivantes :

Droit public
Soutenue le 28-09-2012
Thèse soutenue


Benoît Delaunay a été rapporteur des 14 thèses suivantes :

Droit Public
Soutenue le 08-12-2017
Thèse soutenue
Droit public
Soutenue le 16-10-2017
Thèse soutenue

Sciences juridiques
Soutenue le 14-12-2016
Thèse soutenue

Droit public
Soutenue le 08-04-2013
Thèse soutenue


Benoît Delaunay a été membre de jury des 11 thèses suivantes :

Droit public
Soutenue le 11-12-2012
Thèse soutenue

Droit public
Soutenue le 09-07-2012
Thèse soutenue