Camille Broyelle
Camille Broyelle a rédigé la thèse suivante :
La responsabilité de l'État du fait des lois
par Camille Broyelle sous la direction de Yves Gaudemet - Paris 2
Droit administratif
Soutenue en 2002
Camille Broyelle dirige actuellement les 7 thèses suivantes :
Les contentieux des étrangers
par Kim Meguireche sous la direction de Camille Broyelle - Paris 2
Droit public
En préparation depuis le 30-09-2019
La prise en compte de l'espérance en droit public.
par Romain Thomières sous la direction de Camille Broyelle - Paris 2
Droit public
En préparation depuis le 25-10-2018
L'office du juge d'appel en contentieux administratif
par Eloi Krebs sous la direction de Camille Broyelle - Paris 2
Droit public
En préparation depuis le 25-10-2018
Les principes de « certezza del diritto » et de sécurité juridique et les garanties offertes à l’administré en Italie et en France
par Martina Condorelli sous la direction de Camille Broyelle - Paris 2
Droit public
Soutenue le 28-06-2019
Essai sur une théorie juridique de la notion de développement durable
par Vincent Miry sous la direction de Camille Broyelle - Paris 2
Droit public
En préparation depuis le 01-10-2014
La liberté de communication à l'épreuve des nouvelles technologies
par Elisebeth Polin sous la direction de Camille Broyelle - Paris 2
Histoire du droit
En préparation depuis le 01-10-2014
Le rescrit en matière administrative
par Pierre-Olivier Rigaudeau sous la direction de Camille Broyelle - Paris 2
Droit public
Soutenue le 18-09-2020
Camille Broyelle a dirigé les 4 thèses suivantes :
La protection des données à caractère personnel à l’épreuve de l’automesure connectée
par Maximilien Lanna sous la direction de Lucie Cluzel-Métayer et de Camille Broyelle . - Paris 2
Droit public
Soutenue le 04-12-2019
L’action économique des collectivités territoriales pour la transition énergétique
par Anna Zoumenou sous la direction de Camille Broyelle - Paris 2
Droit public
Soutenue le 13-12-2017
Les privatisations en France et en Iran
par Hélèna Helalian sous la direction de Camille Broyelle - Université Paris-Saclay (ComUE)
Sciences juridiques
Soutenue le 17-12-2015
L'office du juge administratif et l'éxécution de ses décisions
par Hélène Rogemont sous la direction de Camille Broyelle - Paris 11
Droit
Soutenue en 2009
Camille Broyelle a été président de jury de la thèse suivante :
Recherches sur l'office de juge-administrateur de l'environnement industriel
par Guillain Wernert sous la direction de Laurent Fonbaustier - université Paris-Saclay
Sciences juridiques
Soutenue le 04-12-2020
Camille Broyelle a été rapporteur des 17 thèses suivantes :
La loyauté dans le procès administratif
par Antonin Gras sous la direction de Sabine Boussard - Paris 10
Droit public
Soutenue le 17-12-2018
Le droit du paysage en France et en Corée : étude comparée
par Kwangjin Moon sous la direction de Norbert Foulquier - Paris 1
Droit public
Soutenue le 11-10-2018
La responsabilité de l'Etat du fait des lois déclarées contraires à la Constitution
par Théo Ducharme sous la direction de Dominique Rousseau - Paris 1
Droit public et droit fiscal
Soutenue le 22-06-2018
L'interprétation des écritures des parties par le juge administratif français
par Cédric Meurant sous la direction de Caroline Chamard-Heim - Lyon
Droit mention droit public
Soutenue le 19-10-2017
La tolérance administrative
par Fanny Grabias sous la direction de Benoît Plessix - Université de Lorraine
Droit public
Soutenue le 14-12-2016
Les voies de recours spéciales en contentieux administratif français
par Anne-Laure Constant sous la direction de Gweltaz Éveillard - Rennes 1
Droit
Soutenue le 13-12-2016
La liberté de choix des personnes publiques entre le contrat et l'acte unilatéral
par Martin Morales sous la direction de Marion Ubaud-Bergeron - Montpellier
Droit Public
Soutenue le 03-12-2016
La précarité de l'emploi dans les établissements publics de santé
par Antonin Luzuy sous la direction de Martin Collet - Université Paris-Saclay (ComUE)
Sciences juridiques
Soutenue le 03-11-2016
L'office du juge administratif de la légalité
par Wendy Lellig sous la direction de Guylain Clamour - Montpellier
Droit public
Soutenue le 14-12-2015
L'articulation des voies de droit dans le contentieux de la commande publique à l'initiative des tiers au contrat
par Laura Preud'homme sous la direction de Paul Cassia - Paris 1
Droit
Soutenue le 23-10-2013
Le juge administratif : juge du référé-suspension
par Assem Sayede Hussein (Sayede hussein) sous la direction de Jean-Marie Pontier - Paris 1
Droit
Soutenue le 29-05-2013
Les normes non directement applicables en droit public français
par Melanie Trienbach sous la direction de Patrick Wachsmann - Strasbourg
Droit public
Soutenue le 24-09-2012
L’arbitrage dans les contrats publics colombiens
par Myriam Salcedo Castro (Salcedo-Castro) sous la direction de Yves Gaudemet - Paris 2
Droit public
Soutenue le 21-06-2012
La formation historique de la théorie de l'acte administratif unilatéral
par Anne-Laure Girard sous la direction de Jean-Jacques Bienvenu - Paris 2
Droit public
Soutenue le 12-12-2011
Les conventions d'administration
par Sébastien Hourson sous la direction de Bertrand Seiller - Paris 2
Droit public
Soutenue le 08-12-2011
Le juge administratif et la séparation des Eglises et de l'Etat sous la IIIe République : un exemple des interactions entre les institutions républicaines et le contrôle juridictionnel de l'administration
par Jean-François Amédro (Amedro) sous la direction de Jean-Jacques Bienvenu - Paris 2
Droit public
Soutenue le 27-01-2011
L'acte administratif unilatéral : retour sur les tentatives de conceptualisation
par Nathalie Vaiter-Romain sous la direction de Stéphanie Hennette-Vauchez - Paris Est
Droit
Soutenue le 10-09-2010
Camille Broyelle a été membre de jury des 13 thèses suivantes :
La Protection des étrangers par le référé-liberté
par Gwénaël Le Dû sous la direction de Bertrand Seiller - Paris 2
Droit public
Soutenue le 12-06-2019
L'aveu en droit processuel : essai de contribution à la révélation d’un droit commun
par Benjamin Rottier sous la direction de Loïc Cadiet - Paris 1
Droit
Soutenue le 04-03-2019
L’office des parties dans le procès administratif
par Ariane Meynaud-Zeroual sous la direction de Bertrand Seiller - Paris 2
Droit public
Soutenue le 11-12-2017
Une histoire du Tribunal des conflits : le Tribunal des conflits et la protection de l’administration
par Adrien Brochard sous la direction de Yves Gaudemet - Paris 2
Droit public
Soutenue le 08-12-2017
La foi musulmane et la laïcité en France et au Québec, entre régulation publique et négociation quotidienne
par Bertrand Lavoie sous la direction de Olivier Beaud et de Luc Tremblay . - Paris 2
Sociologie du droit
Soutenue le 20-01-2017
Essai d’une théorie générale des dépenses socio-fiscales
par Eric Pichet sous la direction de Martin Collet - Paris 2
Droit public
Soutenue le 09-12-2015
L'autorité de régulation des marchés financiers : étude comparative France - Moyen-Orient
par Nasser Wahbi sous la direction de France Drummond - Paris 2
Droit privé
Soutenue le 27-10-2015
Les entreprises de marché : contribution à l'étude d'un modèle d'infrastructure de marché
par Patrick Barban sous la direction de France Drummond - Paris 2
Droit privé
Soutenue le 09-12-2014
Droit au procès équitable et autorité administrative
par Julie Cornu sous la direction de Jacques Petit - Paris 2
Droit public
Soutenue le 03-12-2014
La conciliation en droit administratif colombien
par Verónica Pelaez-Gutierrez (Pelaez Gutierrez) sous la direction de Yves Gaudemet - Paris 2
Droit administratif
Soutenue le 20-02-2013
La liaison du contentieux
par Léa Il sous la direction de Yves Gaudemet - Paris 2
Droit public
Soutenue le 11-12-2012
Recherche sur les fondements de la responsabilité sans faute en droit administratif
par Benoit Camguilhem sous la direction de Bertrand Seiller - Paris 2
Droit public
Soutenue le 20-11-2012
Le tiers en droit administratif
par Elisabeth Jurvilliers-Zuccaro (Zuccaro) sous la direction de Benoît Plessix - Nancy 2
Droit public
Soutenue le 13-07-2010
