Absence d’obligation d’incorporation de la Convention européenne  Acceptation  Accusation  Acte médical  Acte thérapeutique  Actes médicaux  Actes terroristes  Activité médicale  Aides médico-psychologiques  Alternatives aux poursuites.  Altération des facultés mentales  Altération frauduleuse de la vérité  Aménagement de peine  Applicabilité directe de l’article 6  Aréopage  Aspect médical  Atteintes à l'environnement  Autonomie  Autonomisation du témoin  Autorité de la chose interprétée  Autorité de la chose jugée  Autorité judiciaire  Biomédecine  Bioéthique -- Droit  Bioéthique  Blanchiment d'argent  Blanchiment de l'argent  Bonne administration de la justice  Cadre juridique  Cambodge. Chambres extraordinaires au sein des tribunaux cambodgiens  Cameroun  Camerounais  Caractère objectif des droits de l’homme  Cedh  Chambre criminelle de la Cour de cassation  Chambres Extraordinaires au sein des Tribunaux Cambodgiens  Clause de réciprocité  Compétence  Compétence matérielle  Conditions d'exercice  Confidentialité  Confidentialité des communications avec l’avocat  Conflits d'intérêts  Consentement  Contraintes carcérales  Coopération internationale.  Coopération judicaire  Corps  Corps humain -- Droit  Corps humain  Cour Pénale Internationale  Cour européenne des droits de l'homme  Courtes peines d’emprisonnement  Criminalité informatique  Cyberattaques  Cybercriminalité  Cybercriminels  Cyberespace  Cybersécurité  Césure du procès pénal  Dentistes  Devoir de motiver les décisions  Dialogue des juges  Dialogue entre la Cour EDH et la Cour de cassation  Dignité de la personne  Dispositif médical  Dispositions pénales  Droit -- France  Droit  Droit International Pénal  Droit au temps et aux facilités nécessaires à la préparation de la défense  Droit de comparaître en personne au procès  Droit de la défense d’avoir la parole en dernier  Droit de l’accusé d’être informé de la nature et de la cause l’accusation portée contre lui et de la requalification envisagée des faits  Droit de l’accusé à un procès équitable  Droit de mentir  Droit de ne pas s’auto-Incriminer  Droit de se taire  Droit des biens  Droit d’accès au dossier  Droit d’interroger ou faire interroger les témoins à charge et d’obtenir la convocation et l’interrogation des témoins à décharge dans les mêmes conditions que les témoins à charge  Droit international pénal  Droit médical  Droit naturel  Droit pénal  Droit pénal des biens  Droit pénal des personnes  Droit pénal international  Droit à la défense avec ou sans l’assistance d’un avocat  Droit à la protection de la santé  Droit à la représentation par avocat  Droit à l’assistance gratuite d’un avocat  Droit à l’interprétation et à la traduction des pièces essentielles.  Droit à un défenseur  Droit à un tribunal indépendant, impartial et établi par la loi  Droit à une procédure contradictoire  Droits  Droits des patients  Décès  Défense  Délai raisonnable  Dépassements d’honoraires  Détention de personnes  Détenus  Effet direct  Efficacité  Egalité des armes  Elargissement de la compétence consultative de la Cour Européenne  Eléments et produits du corps humain  Embryon  Emploi des personnes handicapées  Emprisonnement  Entraide judiciaire européenne  Environnement -- Droit  Environnement -- Évaluation du risque  Equipe médicale  Examen scientifique du délinquant  Exercice professionnel  Exécution des peines  Fin de vie  Finalités et fondements de la répression du mensonge  Financement du terrorisme  Fonds au Profit des Victimes  France. Cour de cassation  Français  Fraude  Gardienne de la liberté individuelle  Générations futures  Handicap  Handicapés -- Statut juridique  Handicapés -- Travail -- Droit  Hospitalisation psychiatrique sans consentement  Hospitalisation sous contrainte  Humanité  Incarcération  Incriminations  Indisponibilité du corps humain  Individualisation de la justice  Individualisation de la peine  Influences  Information prophylactique  Infractions  Infractions contre l'environnement  Internaute  Internet  Internormativité  Intégration sociale  Intégrité de la justice  Inviolabilité du corps humain  Invocabilité des arrêts de la Cour EDH  Invocation de l’article 6 devant les juridictions nationales  Juge des tutelles  Juges  Juridiction  Juridiction  Juridiction Pénale Internationale  Juridictions de jugement pénales  Juridiques  Jurisprudence  Justice pénale -- Administration  Justiciabilité  Justiciabillité  Justification  Kinésithérapie  Lenteur du procès pénal  Liberté thérapeutique  Loi 11/02/2005  Loi de sécurité  Lutte contre  Lutte contre le terrorisme  Maladie mentale  Maladies génétiques héréditaires  Maladies héréditaires  Maladies infectieuses -- Prévention  Maladies infectieuses -- Transmission  Maladies infectieuses  Mandataire judiciaire à la protection des majeurs  Massage  Masseurs-kinésithérapeutes  Menace terroriste  Modernisation de la justice  Modèle accusatoire  Modèle inquisitoire  Mort  Médecine -- Droit  Médecine -- Pratique  Médecins -- Honoraires  Nature -- Protection -- Droit  Nature  Normativité  Notion d’accusation en matière pénale  Odontostomatologie -- Droit  Opérations d’infiltration policière  Organisation profession  Participation  Partie Civile  Procès  Procédure pénale  Protection  Resocialisation  Responsabilité pénale  

Patrick Mistretta a rédigé la thèse suivante :


Patrick Mistretta dirige actuellement les 6 thèses suivantes :

Droit
En préparation depuis le 15-11-2018
Thèse en préparation

Le traitement médical du délinquant

par Ségolène Arioli sous la direction de Patrick Mistretta - Lyon

Droit
En préparation depuis le 01-10-2017
Thèse en préparation

Les moeurs et le droit pénal

par Salomé Papillon sous la direction de Patrick Mistretta - Lyon

Droit
En préparation depuis le 05-09-2016
Thèse en préparation

Les sanctions penales caratives

par Marion Laporte sous la direction de Patrick Mistretta - Lyon

Droit
En préparation depuis le 27-02-2013
Thèse en préparation

Droit
Soutenue le 29-11-2018
Thèse en préparation


Patrick Mistretta a dirigé la thèse suivante :

Droit mention droit pénal et sciences criminelles
Soutenue le 12-12-2017
Thèse soutenue


Patrick Mistretta a été président de jury des 5 thèses suivantes :

Droit privé
Soutenue le 09-11-2016
Thèse soutenue
Droit privé et sciences criminelles
Soutenue le 14-12-2015
Thèse soutenue

Patrick Mistretta a été rapporteur des 16 thèses suivantes :

Droit privé
Soutenue le 13-10-2017
Thèse soutenue

Droit privé et sciences criminelles
Soutenue le 12-12-2016
Thèse soutenue

Droit privé et Sciences criminelles
Soutenue le 07-12-2015
Thèse soutenue

Droit pénal et sciences criminelles
Soutenue le 12-12-2014
Thèse soutenue

Droit pénal et sciences criminelles
Soutenue le 25-09-2014
Thèse soutenue
Droit pénal et sciences criminelles
Soutenue le 03-02-2014
Thèse soutenue

Droit privé et Sciences criminelles
Soutenue le 08-07-2013
Thèse soutenue
Droit pénal et sciences criminelles
Soutenue le 11-06-2013
Thèse soutenue

Droit privé
Soutenue en 2012
Thèse soutenue

Droit privé et Sciences criminelles
Soutenue le 29-11-2011
Thèse soutenue

Droit pénal et sciences criminelles
Soutenue le 09-05-2011
Thèse soutenue


Patrick Mistretta a été membre de jury de la thèse suivante :

Droit pénal et sciences criminelles
Soutenue le 29-01-2018
Thèse soutenue