1945-....  Abus de droit  Accès au juge  Acte anormal de gestion  Actes pré-constituants  Actions collectives  Administration fiscale  Administration publique -- Réforme  Afrique  Afrique subsaharienne  Alternance démocratique  Ambiguïté  Aménagement du territoire -- Droit  Applicabilté  Argentine  Aspect politique  Attributions  Autarcie  Autolimitation  Autonomie locale  Autonomie personnelle  Autorité des décisions  Autorités  Autorités administratives indépendantes  Brésil  Cadre de référence pour la démocratie régionale  Cameroun  Changement de circonstances  Charte européenne  Clause d'intégration  Codes civils  Cohérence du droit  Collectivités locales -- Droit  Collectivités locales  Colombie  Comité de suivi et d'enquête  Commission supérieure de contrôle et d'audit des marchés  Comparatisme  Complétude  Conception du pouvoir-président de la république  Conflit de juridictions  Conflits de traités  Congo  Conseil constitutionnel  Conseil de l'Europe  Constitution  Constitutions  Contentieux administratif  Contentieux administratifs  Contentieux constitutionnel  Contentieux fiscal  Contribution  Contrôle de constitutionnalité  Contrôle de conventionnalité  Contrôle de proportionnalité  Contrôle fiscal  Contrôle juridictionnel  Contrôle juridictionnel des lois  Contrôle parlementaire  Coopération  Coup d'état  Cours constitutionnelles  Coutume  Crise financière  Crise économique  Dialogue des juges  Dictature  Domaine public  Droit  Droit administratif  Droit constitutionnel  Droit et histoire  Droit européen et droit interne  Droit européenn des droits de l'Homme  Droit fiscal -- Dispositions pénales  Droit fiscal  Droit fondamental  Droit fondamental  Droit objectif/droits subjectifs  Droit à la vie privée  Droit économique  Droits et libertés individuels  Droits fondamentaux  Décentralisation  Décentralisation administrative -- Droit  Démocratie  Démocratie constitutionnelle  Démocratie locale  Démocratisation  Démocratrie  Développement économique et social  EPCI-FP  Effectivité  Efficacité  Efficacité et efficience  Espace public/vie privée  Espaces publics  Etude d'impact  Evasion fiscale  Exécution  Fait connexe  Fichiers  Finances publiques  Fiscalite  Fonction présidentielle  Forme politique  France -- 1958-....  France  France Télécom - Exploitant public  France. Conseil constitutionnel  Fraude fiscale  Fraude fiscale  Gouvernance de la lutte contre la corruption  Grèce  Harmonisation  Hauts fonctionnaires  Histoire  Histoire constitutionnelle  Hiérachie des normes  Hégémonie présidentielle  Idées politiques  Impôt -- Administration et procédure  Impôt  Indépendance du parlement  Injonctions  Institutions  Intelligence économique  Interprétation  Interprétation constitutionnelle  Interprétation historique  Interprétation juridique  Intégration  Intérêt collectif  Intérêt général  Intérêt local  Intérêt légitime du cocontractant  Investissements  Investissements économiques  Investissements étrangers -- Droit  Juge constitutionnel  Jurisprudence  Justice constitutionnelle  Koweït  La responsabilité politique  Lacune en droit  Lacunes  Le contrôle politique  Libre administration  Loi organique du 15 avril 2009  Lois mémorielles  Lois organiques  Légalité  Législation  Légitimité  Légitimité  Marché des télécommunications  Marchés publics -- Droit  Marchés publics  Matériel/immatériel  Modèle constitutionnel  Monarque  Municipalité  Mémoire collective  Méthode  Nomination  Norme juridique  Normes juridiques  Notion autonome  Notion fonctionnelle  Nécessité  Office du juge  Optimisation fiscale  Orange  Ordre juridique grec  Ordre public  Outil jurisprudentiel  Outils jurudiques  Parlementarisme rationalisé  Parlements  Participation  Personnalité juridique  Police administrative  Politique et gouvernement  Politique fiscale  Politique économique  Politiques mémorielles  Portugal  Pouvoir créateur  Pouvoir discrétionnaire  Pouvoir exécutif  Pratique politique  Privatisation - Société anonyme  Prix de transfert  Procédure législative  Procédure parlementaire  Projets de loi  Proportionnalité  Protection de l'information  Service public  Subsidiarité  Vie privée  

27 thèses soutenues ayant pour partenaire de recherche Centre de recherche de droit constitutionnel (Paris)
Extrait des plus récentes :

Droit public. Droit constitutionnel
Soutenue le 01-12-2017
thèse

Sciences juridiques
Soutenue le 14-11-2016
thèse

Droit public
Soutenue le 09-12-2014
thèse